La CVMO annonce l'ordre du jour de la table ronde visant à discuter de l'infrastructure du vote par procuration au Canada

Pour diffusion immédiate CVMO

TORONTO - La Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) a annoncé aujourd'hui l'ordre du jour définitif, les sujets de discussion et la liste des experts de sa table ronde du mercredi 29 janvier 2014, qui a pour but d'étudier plus en détail les questions énoncées dans le document de consultation 54-401 des ACVM, Examen de l’infrastructure du vote par procuration.

Les sujets abordés à la table ronde refléteront les thèmes principaux qui ressortent des lettres de commentaires reçues et la table ronde contribuera à orienter les prochaines étapes relatives à cette initiative.

Annoncée le 5 novembre 2013, la table ronde se tiendra de 9 h à 12 h au 22e étage des bureaux de la CVMO, situés au 20, rue Queen Ouest à Toronto (Ontario).

On y présentera deux groupes représentant les points de vue des émetteurs, des investisseurs et d'autres intervenants du secteur financier. Les experts ont été choisis en fonction des lettres de commentaires soumises et de manière à tenir compte de la diversité des points de vue sur le sujet.

Les sujets des groupes sont les suivants :

  1. compréhension et amélioration du rapprochement des votes;
  2. conception et mise en place d'un système de confirmation des votes de bout en bout.

Les experts auront la possibilité de présenter de brèves observations, après quoi s'ensuivront une discussion générale et les questions des commissaires de la CVMO.

Les parties intéressées qui souhaitent participer à la table ronde doivent envoyer un courriel comprenant leurs coordonnées complètes à Laura Lam, à l'adresse [email protected]. Le nombre de places est limité. Une transcription devrait être affichée sur le site Web de la CVMO à la suite de la table ronde.

L'ordre du jour et l'horaire des présentations des participants sont indiqués ci-après.

Ordre du jour

 

Voici les experts ayant confirmé leur présence :

Lara Donaldson
(STAC)
 
Jeri Trotter et Chip Pasfield
(Broadridge)
 
Stéphanie Lachance
(Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public)
 
Penny Rice
(Shorecrest Group Ltd.)
 
David Masse
(Canadian Society of Corporate Secretaries)
 
Narry Teemal
(Banque Canadienne Impériale de Commerce)
 
Eric Miller
(Agrium Inc.)
 
Hooman Tabesh
(Kingsdale Shareholder Services Inc.)
 
Zach Oleksiuk
(BlackRock)
 
Fran Daly
(Groupe TMX, Services de dépôt et de compensation CDS inc.)
 
Scott MacDonald
(RBC Investor)
 

 

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