Comité Consultatif Sur les Instances En Valeurs Mobilières: Prolongation des Mandats
Pour diffusion immédiate CVMO
TORONTO – Le Comité consultatif sur les instances en valeurs mobilières est un comité consultatif du Bureau du secrétaire de la Commission qui présente des commentaires et des avis sur diverses initiatives en matière de politique et de procédures liées aux instances devant le tribunal administratif (tribunal) de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario. Depuis la création du comité en janvier 2013, ses membres ont fourni une rétroaction perspicace sur les initiatives du tribunal et le Bureau du secrétaire aimerait tous les remercier pour leur précieuse contribution au cours des deux dernières années.
Le comité se compose de 10 à 12 membres en règle du Barreau du Haut-Canada qui exercent actuellement le droit dans le domaine des litiges en valeurs mobilières ou qui l'ont exercé au cours des trois dernières années. Le Bureau du secrétaire est heureux d'annoncer que les avocats suivants ont prolongé leur mandat et qu'ils continueront de siéger au comité :
Wendy Berman Cassels, Brock & Blackwell s.r.l.
Nigel Campbell Blake, Cassels & Graydon s.r.l.
Alexander Cobb Osler, Hoskin & Harcourt s.r.l.
Emily Cole Miller Thomson s.e.n.c.r.l.
James Doris Davies Ward Phillips & Vineberg s.r.l.
James D. G. Douglas Borden Ladner Gervais s.r.l.
Linda Fuerst Lenczner Slaght Royce Smith Griffin s.r.l.
James H. Grout Thornton Grout Finnigan s.r.l.
Paul LeVay Stockwoods s.r.l.
Melissa MacKewn Crawley MacKewn Brush s.r.l.
Janice L. Wright Wright Temelini s.r.l.
Les mandats des membres du comité sont échelonnés sur deux ou trois ans. La commission publiera un avis à l'hiver 2017 en vue de solliciter des candidatures pour le prochain groupe de membres du comité.
Les membres suivants de la Direction de l'application de la loi de la commission sont également membres du comité :
Tom Atkinson Directeur de l'application de la loi, CVMO
Kelly Gorman Directrice adjointe de l'application de la loi, CVMO
Karen Manarin Directrice adjointe de l'application de la loi, CVMO
La secrétaire de la commission est également membre et présidente du comité. Les membres suivants du Bureau du secrétaire sont également membres du comité :
Josée Turcotte Secrétaire, Bureau du secrétaire, CVMO (présidente du comité)
Robert Blair Conseiller juridique principal, Bureau du secrétaire, CVMO
Carolyn Slon Conseillère juridique, Bureau du secrétaire, CVMO (secrétaire du comité)
Des renseignements supplémentaires sur le Comité consultatif sur les instances en valeurs mobilières, y compris sur son mandat, sont accessibles sur le site Web de la CVMO.
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