Comités consultatifs

L’équipe de direction et le personnel des directions opérationnelles de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) sont soutenus par divers comités consultatifs tiers qui ont été établis pour réaliser un ou plusieurs des objectifs suivants :

  • fournir un large éventail d’idées et de connaissances lors de l’élaboration de nouvelles initiatives politiques;
  • aider la CVMO à comprendre comment une politique précise, récemment mise en œuvre, affecte les participants aux marchés financiers;
  • améliorer la compréhension de la CVMO des préoccupations et des problèmes rencontrés par un groupe d’intervenants de façon continue.

Comités consultatifs de la CVMO :

Comité consultatif du Tribunal des marchés financiers :

Comités consultatifs des Autorités canadiennes en valeurs mobilières :

Nous accueillons volontiers les contributions de personnes aux compétences variées et issues de divers secteurs industriels. La CVMO sollicite activement les candidatures des personnes intéressées à mesure que des postes se libèrent.

Comités consultatifs de la CVMO

Le Comité consultatif auprès du chef de la direction fournit à Grant Vingoe des conseils sur les problèmes émergents touchant le secteur, les investisseurs et les marchés financiers ontariens.

 

Membres du Comité consultatif auprès du chef de la direction

  • Wendy Berman, associée, McCarthy Tétrault, S.E.N.C.R.L., s.r.l.
  • Paul Clark, Vice-président à la direction, Planification financière, Gestion de patrimoine TD et des Services privés, Groupe Banque TD
  • Daniel Daviau, président et chef de la direction, Groupe Canaccord Genuity inc.
  • Neil Gross
  • Michelle Khalili, directrice générale et chef des Marchés des capitaux boursiers mondiaux, Banque Scotia
  • Bruce Macdonald, vétéran des services financiers 
  • Patricia Olasker, associée, Davies Ward Phillips & Vineberg, S.E.N.C.R.L., s.r.l.
  • Gerry Rocchi, vice-président, Healthcare of Ontario Pension Plan
  • Doug Steiner, vétéran des services financiers
  • Rob Strickland, président, Fidelity Investments Canada

 

Personne-ressource du Comité consultatif auprès du chef de la direction pour la CVMO


Kristen Rose, gestionnaire, responsable des médias et des affaires intérieures, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif sur l’information continue conseille le personnel de la CVMO au sujet de l’élaboration, de la mise en œuvre et de l’examen des politiques et des pratiques relatives à l’information continue.

Membres du Comité consultatif sur l’information continue (de juin 2021 à juin 2023)

  • Tracie Allan, Sun Life Financial
  • Michael Balter (président), Ontario Securities Commission
  • Josie Caldas, Royal Bank of Canada 
  • Valerie Douville, TMX Group Ltd.
  • Lucy Durocher, PricewaterhouseCoopers LLP
  • Wendi Locke, McCarthy Tétrault LLP
  • Vaughn MacLellan, DLA Piper (Canada) LLP
  • Catherine McCall, Canadian Coalition for Good Governance
  • Matthew Merkley, Blake, Cassels & Graydon LLP
  • Martha Moen, Broadridge Financial Solutions, Inc.
  • Sean Musselman, Ernst & Young LLP 
  • Philip Panet, Waratah Capital Advisors Ltd.
  • Anthony Scilipoti, Veritas Investment Research Corporation
  • Alyson Slater, Global Risk Institute in Financial Services 
  • Julia Suk, KPMG
  • Kevin Thomas, Shareholder Association for Research & Education
  • Robin Upshall, Davies Ward Phillips & Vineberg LLP

Personnes-ressources du Comité consultatif sur l’information continue pour la CVMO

Michael Balter, directeur, Direction du financement des entreprises
Téléphone : 416 593 3739
Courriel : [email protected]

Jonathan Blackwell, comptable principal, Direction du financement des entreprises
Téléphone : 416 593 8138
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement (CCTFI) conseille le personnel de la CVMO en matière de problèmes de conformité technique découlant du régime réglementaire des fonds d’investissement, et à l’égard des possibilités de mieux harmoniser les objectifs des investisseurs avec ceux du secteur et de la réglementation.

Membres du Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement (2023 à 2025)

  • Shalomi Abraham, Invesco Canada Ltd.
  • Gavin Brancato, National Bank Financial Markets
  • Johnathon Brent, TD Securities Inc.
  • Carlos Cardone, Investor Economics - ISS Market Intelligence
  • Mario Cianfarani, Vanguard Investments Canada Inc.
  • Matthew Graham, RBC Global Asset Management
  • Elsa Li, CI Global Asset Management
  • Dara (Scepanovic) Moore, Sun Life Assurance Company of Canada
  • Alex Perel, Scotiabank Global Banking & Markets
  • Anne Ramsay, Ramsay Advisors
  • Kevin Rusli, Blake, Cassels & Graydon LLP
  • Gillian Seidler, Mackenzie Financial Corporation
  • Robert Sklar, Fidelity Investments Canada ULC
  • Michael Thom, CFA Societies Canada
  • Hail Yang, BlackRock, Inc.

Personne-ressource du Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement pour la CVMO

Melissa Schofield, avocate-conseil principale, Fonds d’investissement et produits structurés 
Téléphone : 416 595 8777 
Courriel : [email protected]

Le Groupe consultatif des investisseurs (GCI) est un groupe consultatif indépendant créé par la CVMO. Le GCI produit des soumissions en réponse aux demandes publiques de commentaires de la Commission sur les règles, politiques, documents conceptuels et documents de discussion proposés.  

Le Comité consultatif sur les petites entreprises fournit également de la rétroaction sur l’efficacité des politiques et des initiatives de financement des entreprises relatives aux petites entreprises.

Membres du Groupe consultatif des investisseurs

  • Daniel Bach
  • Brigitte Catellier
  • Supriya Kapoor
  • Deborah Leckman
  • Parham Nasseri
  • James (Jim) Sinclair
  • Ilana Singer (président)
  • Ian Tam

Le Comité consultatif de la structure des marchés sert de forum pour discuter des questions et des initiatives d’établissement de règles et de politiques relatives à la structure des marchés et aux transactions qui surviennent sur les marchés financiers canadiens et mondiaux.

Membres du Comité consultatif de la structure des marchés (d’octobre 2023 à octobre 2025)

  • Andreas Park, Rotman School of Management, University of Toronto
  • Bryan Blake, MATCHNow
  • Cindy Petlock, Tradelogiq Markets Inc.
  • Craig Hurl, Independent
  • David Lauer, Urvin Finance
  • Doug Clark, TMX Group
  • Irina Issakova, TD Asset Management Inc.
  • John Christofilos, AGF Investments Inc.
  • Laflèche Montreuil, Desjardins Securities
  • Mike Barclay, Morgan Stanley Canada
  • Patrick McEntyre, National Bank Financial Inc.
  • Randee Pavalow, Independent
  • Susan Greenglass (président)
  • Tracey Stern, Canadian Securities Exchange

Personnes-ressources du Comité consultatif de la structure des marchés pour la CVMO

Michelle Alexander, Manager de la réglementation des marchés
Phone: 416 593 8150
Email: [email protected]

Susan Greenglass, directrice de la réglementation des marchés
Téléphone : 416 593 8140
Courriel : [email protected]

Alex Petro, spécialiste du commerce de la réglementation des marchés
Téléphone : 416-263-3796
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites sert de forum où l’on discute des problèmes auxquels font face les personnes et les compagnies inscrites relativement à l’interprétation et au respect de la Loi sur les valeurs mobilières de l’Ontario, y compris des affaires liées à l’inscription et à la conformité.

Membres du Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites (de janvier 2023 à décembre 2024)

  • David P. Baskin, Baskin Financial Services Inc.
  • Bill Chinkiwsky, CI Investments Inc.
  • Joe DaSilva, Sprucegrove Investment Management Ltd.
  • Mary Joyce Empensando, Questrade Wealth Management Inc.
  • Daniela Follegot, RBC Global Asset Management Inc.
  • Debra Foubert (président), CVMO
  • Melissa Ghislanzoni, Portfolio Management Association of Canada
  • Christopher D. Keeley, Inukshuk Capital Management Inc. 
  • Christopher Kozub, Private Capital Markets Association of Canada
  • Robyn Mendelson, Fidelity Investments Canada ULC
  • Liis Palmer, Cassels Investment Management Inc.
  • Richard Roskies, AUM Law Professional Corporation
  • Dave Santiago, Trinity Compliance Partners Inc.
  • Minal Upadhyaya, Capital International Asset Management (Canada), Inc.
  • Colette Ward, Connor, Clark & Lunn Funds, Inc., Crestpoint Asset Management Ltd.

Personnes-ressources du Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites pour la CVMO

Debra Foubert, directrice, Direction de la réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité
Téléphone : 416 593 8345
Courriel : [email protected]

Daniel Panici, comptable principale, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité
Phone: 416 593 8113
Email: [email protected] 

Merzana Martinakis, comptable principale, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité
Téléphone : 416 593 2398
Courriel : [email protected]

Felicia Tedesco, directrice adjointe, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et conformité
Téléphone : 416 593 8273
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif sur les valeurs mobilières conseille la CVMO sur les initiatives de réglementation et de politiques, ainsi que sur les tendances des marchés financiers.

Membres du Comité consultatif sur les valeurs mobilières

Mandats de trois ans, renouvelables par tranches; les nominations se font chaque mois de janvier.

  • Gesta Abols, Fasken Martineau DuMoulin LLP
  • Steve J. Cutler, Davies Ward Philips and Vineberg LLP
  • Jeff Hershenfield, Stikeman Elliott LLP
  • Rosalind Hunter, Osler, Hoskin & Harcourt LLP
  • Naizam Kanji (président), Ontario Securities Commission
  • Nancy Mehrad, Registrant Law Professional Corporation
  • Matthew Merkley, Blake, Cassels & Graydon LLP
  • Manoj Pundit, Borden Ladner Gervais LLP
  • Heidi Reinhart, Norton Rose Fulbright LLP
  • Howard Rusak, Canada Pension Plan Investment Board
  • Robert Seager, Voorheis & Co. LLP
  • David A. Seville, Torys LLP
  • Selma Thaver, Toronto Stock Exchange
  • Sandra Zhao, McMillan LLP

Personne-ressources du Comité consultatif sur les valeurs mobilières pour la CVMO

Tegan Raco, conseiller juridique
Téléphone : 416-263-7703
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées sert de forum dans le but de discuter des problèmes auxquels les personnes âgées sont confrontées. Le Comité fournit au personnel de la CVMO des avis et des commentaires d’experts en matière de politiques liés aux valeurs mobilières et d’activités opérationnelles, d’éducation et de sensibilisation qui sont conçues pour répondre aux besoins des investisseurs plus âgés. Apprenez-en plus au sujet des membres du Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées.

Membres du Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées (2024-2025)   

  • Jennifer Aronson
  • Ellen Bessner
  • Dr. Joe Bornstein
  • Paola Cifelli (présidente par intérim)
  • Arthur Fish
  • Kyle Fitzgerald
  • Marta C. Hajek
  • Ken Kivenko
  • Jennifer Moir
  • Michael Payne
  • Lindsay Rogan
  • Angela Salmon
  • Dr. Julia Spaniol
  • Laura Tamblyn Watts
  • Danielle Tetrault
  • Kimberly Whaley
  • Terri Williams

Personne-ressource du Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées pour la CVMO

Paola Cifelli, directrice par intérim, bureau des investisseurs 
[email protected]   

Le Comité consultatif sur les petites entreprises offre au personnel de la Commission des conseils sur les pratiques commerciales actuelles et les tendances émergentes ayant une incidence sur les petites entreprises sur les marchés public et privé. Le Comité consultatif sur les petites entreprises fournit également de la rétroaction sur l’efficacité des politiques et des initiatives de financement des entreprises relatives aux petites entreprises.

Membres du Comité consultatif des petites et moyennes entreprises

  • Tim P. Babcock, TSX Venture Exchange
  • Chad Bayne, Osler, Hoskin & Harcourt LLP
  • Melanie Cole, Aird & Berlis LLP
  • Lina Creta (présidente),  Ontario Securities Commission
  • John A. Fabello, Tory's LLP
  • Siri C Genik, BRIDGE©
  • Peter Irwin, Retired (formerly Managing Director, CIBC World Markets)
  • Matthew Ivis, Amazon Web Services, Inc.
  • Liis Palmer, Cassels Investment Management Inc.
  • Grant Redpath, PwC LLP
  • Kay Schonberger, TD Securities
  • Pierre Soulard, CoinSmart Financial Inc.
  • Rob Theriault, Listings & Regulations, CSE
  • Jonathan Tong, Miller Thomson LLP

Représentantes du Comité consultatif des petites et moyennes entreprises


Lina Creta, gestionnaire, Direction du financement des entreprises
[email protected]

Marija Loubser, comptable, Direction du financement des sociétés
[email protected]

Comités consultatifs des Autorités canadiennes en valeurs mobilières

La CVMO participe également aux comités consultatifs des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).

Le Comité consultatif sur les rapports financiers (CCRF) conseille le Comité des chefs comptables des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur des initiatives stratégiques pertinentes et sur diverses questions techniques de comptabilité et d’audit qui ont trait aux exigences et aux directives en matière de déclaration financière dans la législation sur les valeurs mobilières au Canada. Le Comité est également un forum pour discuter des pratiques et des tendances en matière de rapports financiers sur les marchés financiers canadiens et mondiaux.

Membres du Comité consultatif sur les rapports financiers

  • Carolyn Anthony, PwC LLP
  • Brian Banderk, Alberta Securities Commission
  • Katharine Christopoulos, Canadian Accounting Standards Board
  • Richard Cracknell, BDO LLP
  • Mark Jakovcic, RSM Canada
  • Karen DeGiobbi, Auditing and Assurance Standards Board
  • Alexia Donoghue, Deloitte
  • Janice Rath, EY Canada
  • Anita Cyr, British Columbia Securities Commission
  • Cameron McInnis (président), Ontario Securities Commission
  • Gale Kelly, KPMG LLP
  • Will Pullenayegum, MNP LLP
  • Rinna Sak, Grant Thornton LLP
  • Sophie Yelle, Autorité des marchés financiers

Personne-ressource du Comité consultatif sur les rapports financiers

Cameron McInnis, chef comptable, Bureau du chef comptable
Téléphone : 416 593 3675
Téléphone : [email protected]

Le Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier conseille les AACVM sur des questions d’ordre technique relatives aux exigences en matière de divulgation dans le secteur minier. Il sert également de forum pour assurer une communication constante entre les ACVM et l’industrie minière.

Membres du Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier (2024-2026)

  • Brian Abraham, Dentons Canada LLP (retired)
  • Luc Arsenault (Observer), Toronto Stock Exchange
  • Sébastien Bernier, Allied Gold Corp.
  • Simon Bottoms, Barrick Gold Corporation
  • Joanna Cameron, Osler Hoskin & Harcourt LLP
  • Guy Desharnais, Osisko Gold Royalty Ltd.
  • Jason Dunning, Evolution Mining
  • Nils Engelstad, Alamos Gold Inc.
  • Andrea FitzGerald, Cassels Brock & Blackwell LLP
  • Rajbir Gill, Wesdome Gold Mines Ltd.
  • Sally Gillies, Ausenco Engineering Canada Inc.
  • Thomas Hasek (Observer), Canadian Investment Regulatory Organization
  • James Hershaw, WATT Capital
  • Garth Kirkham (Observer), Kirkham Geosystems Ltd.
  • Darcy Krohman (Observer), Canadian Securities Exchange
  • Deborah McCombe (Observer), SLR Consulting
  • William McGuinty, OTD Exploration Services Inc.
  • Rolf Schmitt, ERM Consultants Canada Ltd.
  • Marilyn Spink, GS Group
  • Kristan Straub, Wyloo Canada
  • Craig Waldie (coprésident), Ontario Securities Commission
  • Yi Wang, Cameco Corporation
  • Ryan Weymark, Weymark Consulting Ltd.
  • Victoria Yehl (coprésident), British Columbia Securities Commission
  • Rod Young (Observer), TSX Venture Exchange

Personnes-ressources du Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier 

Craig Waldie, géologue principal, Direction du financement des entreprises, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Téléphone : 416 593 8308
Courriel : [email protected]

Victoria Yehl, gestionnaire, secteur minier, financement des entreprises, British Columbia Securities Commission
Téléphone : 604 899 6519
Courriel : [email protected]

The CSA Investor Advisory Panel (CSA IAP) is an independent advisory panel to the CSA. The CSA IAP provides feedback and written comments to existing and proposed CSA rules and policies, as well as ongoing concept papers and discussion drafts. The mandate is to represent the interests of retail investors across Canada by providing advice to the CSA on its policy and rulemaking initiatives that have an impact on retail investors.

Members of the CSA Investor Advisory Panel

  • Eric Spink (Chair)
  • Millie Acuna
  • Jason Alcorn
  • Cristie Ford
  • Neil Gross
  • Sophie Jean
  • Annick Kwetcheu Gamo
  • Susan Milburn
  • Brigitte Catellier

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