Investisseurs
Groupe consultatif des investisseurs
À tous les intervenants
Bienvenue à la page d'accueil du Groupe consultatif des investisseurs de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario. Créé en août 2010, le Groupe est une initiative de la CVMO dont l'objectif est de permettre aux investisseurs de faire entendre leur voix et de faire valoir leurs préoccupations dans le cadre de son processus d'élaboration de règles et de politiques. Par conséquent, notre mandate, que la CVMO a défini avant la sélection des membres du Groupe, consiste à fournir des observations écrites au sujet de diverses initiatives réglementaires, notamment en ce qui a trait aux projets de règles et de déclarations de principes.
Depuis notre création, nous avons préparé dix mémoires officiels qui formulent des commentaires sur un vaste éventail d'initiatives de la Commission. Nos travaux sont surtout axés sur les initiatives qui ont une incidence importante sur les investisseurs particuliers, comme les exigences relatives à la divulgation au « point de vente » pour les fonds mutuels et l'information sur les coûts et le rendement. Conformément à notre mandat, nous faisons également part de nos observations au sujet de l'énoncé des priorités de la Commission, en plus de présenter un rapport annuel au président de la Commission.
Nous nous engageons à agir indépendamment de la Commission et c'est en continuant de tenir compte de cet objectif que nous nous acquittons de nos responsabilités. Nous nous engageons également à rendre notre processus transparent. Par conséquent, vous trouverez les notes biographiques des sept membres du Groupe sur cette page Web, ainsi que l'ordre du jour et le procès-verbal de chacune de nos réunions mensuelles. Nous y affichons également de temps à autre des avis d'information pour faire part des questions à l'étude à la communauté des investisseurs et solliciter des commentaires de votre part.
La sensibilisation des investisseurs constitue également un élément clé de notre mandat. Au cours de notre première année, nous avons convoqué deux comités d'experts et quatre groupes de discussion réunissant des investisseurs particuliers, tout en consultant des investisseurs particuliers, des groupes de défense des intérêts des investisseurs, des spécialistes du droit et des organismes de réglementation des valeurs mobilières afin de mieux comprendre les intérêts des investisseurs et la façon dont les politiques peuvent mieux répondre à leurs intérêts. Nous planifions actuellement notre initiative pour 2012 visant à sensibiliser les investisseurs.
Nous apprécions grandement recevoir les commentaires des investisseurs au cours de ces processus et nous vous remercions pour votre participation et votre soutien continus.
Cordialement,
Anita Anand, présidente, Groupe consultatif des investisseurs
Groupe consultatif des investisseurs
a/s de Allan Krystie, administrateur principal
Commission des valeurs mobilières de l'Ontario
20, rue Queen Ouest
19e étage, C.P. 55
Toronto (Ontario) M5H 3S8
