Investisseurs


Groupe consultatif des investisseurs


À tous les intervenants

Bienvenue à la page d'accueil du Groupe consultatif des investisseurs de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO). Créé en août 2010, le Groupe est une initiative de la CVMO dont l'objectif est de permettre aux investisseurs de faire entendre leur voix et de faire valoir leurs préoccupations dans le cadre de son processus d'élaboration de règles et de politiques. Son mandat est de solliciter et de représenter les points de vue des investisseurs sur les initiatives d'élaboration de politiques et de règles. Afin de remplir son mandat, le Groupe :

  • informe et formule des commentaires écrits sur les projets de règles et de politiques, les documents conceptuels et les documents de discussion, y compris l'énoncé annuel des priorités de la Commission;
  • prend en considération les points de vue d'un vaste éventail d'investisseurs au moyen de consultations menées auprès de ces derniers et des organismes les représentant afin d'obtenir leurs commentaires, pour formuler ses conseils et ses observations écrites à la Commission;
  • met de l'avant les questions de politiques qui doivent être examinées par la Commission que peuvent soulever les activités de consultations et les commentaires des investisseurs du Groupe concernant les répercussions possibles sur les investisseurs;
  • informe et formule des commentaires écrits sur l'efficacité des initiatives de protection des investisseurs mises en œuvre par la Commission.

Les membres du Groupe s'engagent à agir indépendamment de la Commission et c'est en continuant de tenir compte de cet objectif qu'ils s'acquitteront de leurs responsabilités. Ils s'engagent également à rendre le processus transparent, ce qu'ils parviennent à faire en publiant l'ordre du jour et le procès-verbal de chacune de leurs réunions et en affichant de temps à autre des avis d'information pour faire part des questions à l'étude à la communauté des investisseurs et solliciter des commentaires de votre part.

Le Groupe a récemment accueilli de nouveaux membres, Letty Dewar et Louise Tardif. Les biographies des sept membres actuels du Groupe sont affichées sur le site Web de la CVMO. Le Groupe souhaite également remercier ses anciens membres, Paul Bates et Alan Goldhar, pour leur contribution.

La sensibilisation des investisseurs constitue un élément clé du mandat du Groupe. Les membres ont convoqué des comités d'experts et des groupes de discussion réunissant des investisseurs particuliers, tout en consultant des investisseurs particuliers, des groupes de défense des intérêts des investisseurs, des spécialistes du droit et des organismes de réglementation des valeurs mobilières afin de mieux comprendre les intérêts des investisseurs et la façon dont les politiques peuvent mieux répondre à leurs intérêts.

Les membres du Groupe apprécient grandement recevoir vos commentaires et vous remercient pour votre participation et votre soutien continus.

Cordialement,
Ursula Menke, présidente, Groupe consultatif des investisseurs 

Communiquer avec le Groupe consultatif des investisseurs

Vous pouvez communiquer avec le Groupe par courriel à l'adresse suivante :

iap@osc.gov.on.ca ou en écrivant à :

Groupe consultatif des investisseurs
a/s du Bureau des investisseurs
Commission des valeurs mobilières de l'Ontario
20, rue Queen Ouest, 22e étage
Toronto (Ontario)  M5H 3S8