Avis aux médias de la part de la CVMO: Une table ronde sur la réduction du fardeau réglementaire aura lieu le 27 mars 2019

Pour diffusion immédiate CVMO

TORONTO — Nous invitons les médias à assister à une table ronde sur la réduction du fardeau réglementaire organisée par la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) le mercredi 27 mars 2019 à Toronto. La table ronde se tiendra de 13 h à 16 h 30 au Design Exchange situé au 234, rue Bay à Toronto. Le bureau d’accueil ouvrira ses portes dès 12 h 15.

Les médias qui souhaitent assister à l’événement en personne doivent s’inscrire dès maintenant par courriel à l’adresse [email protected].

Les médias qui ne sont pas en mesure de se déplacer pourront regarder ou écouter l’événement par webdiffusion vidéo ou par téléconférence (audio seulement). Le lien pour accéder à l’événement et les détails concernant la téléconférence sont maintenant disponibles sur la page Discours et événements de la CVMO.

La CVMO est déterminée à réduire encore plus le fardeau réglementaire dans les marchés financiers ontariens et à améliorer l’expérience des investisseurs. Cette table ronde se penchera sur les occasions de réduire le fardeau réglementaire, la manière d’évaluer et de maximiser les retombées des initiatives de réduction et d’établir les priorités, ainsi que quelques points généraux issus des observations écrites. La CVMO a reçu plus de 65 lettres d’observations concernant l’Avis 11-784 au personnel de la CVMO Réduction du fardeau et elle s’attend à ce que plus de 300 intervenants assistent à la table ronde en personne.

L’événement du 27 mars sera le premier d’une série de trois tables rondes organisées dans le cadre de la vaste consultation de la CVMO. Les deux autres tables rondes auront lieu les 6 et 27 mai 2019. La première portera sur l’inscription, la conformité et les fonds d’investissement et l’autre sur les opérations boursières, les marchés et les exigences des émetteurs des sociétés ouvertes. De plus amples renseignements sur ces événements seront communiqués en avril.

Pour demeurer au fait de l’événement du 27 mars, veuillez consulter la page du groupe de travail sur la réduction du fardeau réglementaire de la CVMO, suivre #OSCRegBurden sur Twitter (en anglais seulement) ou cliquer ici pour vous inscrire aux alertes par courriel de la CVMO.

Programme de l’événement du 27 mars

12 h 15
Ouverture des portes

13 h
Mot de bienvenue
Maureen Jensen, présidente et chef de la direction de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario

13 h 05
Qu’est-ce que le fardeau? Discussion sur le fardeau réglementaire et ses conséquences
Lors de ce groupe de discussion, d’importants acteurs du marché et associations de l’industrie mettront en commun leurs connaissances et opinions sur le fardeau réglementaire qui pèse sur les marchés financiers. Les intervenants relèveront les sujets, règles et processus qui sont, selon eux, inutiles, désuets ou trop fastidieux.

  • Animatrice : Mary Condon, doyenne par intérim de l’Osgoode Hall Law School
  • Paul Bourque, président et chef de la direction de l’Institut des fonds d’investissement du Canada
  • Randy Cass, chef de la direction de Nest Wealth Asset Management Inc.
  • Frank Laferriere, président de la Private Capital Markets Association of Canada
  • Ian Russell, président et chef de la direction de l’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières

14 h 15
Au cœur de nos efforts : établissement de priorités pour maximiser les retombées
Ce groupe de discussion réfléchira à la manière d’évaluer et de maximiser les retombées des initiatives de réduction et d’établir les priorités. Les présentateurs aborderont les techniques à adopter pour analyser et évaluer le fardeau et la façon de recueillir des renseignements solidement étayés sur les coûts réglementaires. Le groupe de discussion se penchera également sur la réduction du fardeau sous l’angle de ses conséquences potentielles sur les investisseurs particuliers et la protection des investisseurs.

  • Animateur : Tim Moseley, vice-président de la CVMO
  • Patricia Callon, vice-présidente principale et directrice juridique générale de la Financière Sun Life du Canada
  • Neil Gross, président du Groupe consultatif des investisseurs de la CVMO
  • Katie Walmsley, présidente de l’Association des gestionnaires de portefeuille du Canada

15 h 15
Pause

15 h 35
Prochaines étapes et voie à suivre
Le groupe de discussion traitera de sujets généraux importants concernant la réduction du fardeau qui ont été soulevés lors de la période de commentaires et des groupes de discussions précédents. De plus, les intervenants débattront des points auxquels, selon eux, accorder le plus d’attention pour la suite des choses.

  • Animateur : Naizam Kanji, conseiller spécial du président pour la réduction du fardeau réglementaire
  • Debra Foubert, directrice de la réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité de la CVMO
  • Andrew Kriegler, président et chef de la direction de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
  • Karen L. McGuinness, vice-présidente principale de la réglementation des membres et de la conformité de l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels.

16 h 25
Mot de la fin
L’honorable Vic Fedeli, ministre des Finances de l’Ontario

Le mandat de la CVMO est de protéger les investisseurs contre les pratiques déloyales, irrégulières ou frauduleuses, de favoriser des marchés financiers justes et efficaces en plus de promouvoir la confiance en ceux-ci et de contribuer à la stabilité du système financier ainsi qu’à la réduction des risques touchant ce dernier. Les investisseurs sont invités à vérifier l’inscription de toute personne ou société offrant une occasion de placement et d’examiner les documents destinés à l’investisseur offerts par la CVMO à l’adresse www.osc.ca.

 

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Renseignements, médias :

Renseignements, investisseurs :

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416-593-8314
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