La CVMO annonce l’ordre du jour de la table ronde sur l’inscription des dérivés et les régimes d’encadrement de la conduite commerciale
Pour diffusion immédiate CVMO
TORONTO – La Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) a annoncé aujourd’hui les détails de la table ronde à venir qu’elle organisera dans le cadre du processus continu de consultation des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur le projet d’inscription des dérivés et les régimes d’encadrement de la conduite commerciale.
La table ronde aura lieu le 20 septembre 2018, de 9 h à 12 h au Globe and Mail Centre, au 351, rue King Est, à Toronto, en Ontario. Les débats d’experts porteront tout spécialement sur les propositions de politiques énoncées dans les avis.
L’événement comprendra trois débats d’experts : un sur la conduite des affaires pour les marchés institutionnels et de détail, un deuxième sur l’inscription des conseillers, des courtiers et des marchés de détail et un troisième sur l’inscription des institutions financières (sous réglementation fédérale et provinciale).
Les parties intéressées qui souhaitent assister à la table ronde doivent s’inscrire en ligne sur le site Web de la CVMO. Le nombre de places est limité.
Une transcription sera affichée sur le site Web de la CVMO à la suite de la table ronde.
L’ordre du jour et la liste des experts sont indiqués ci-après, sous réserve de modification.
Heure |
Sujet |
Experts |
8 h 30 à 9 h |
Arrivée/inscription |
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9 h à 9 h 05 |
Présentations et allocutions inaugurales |
Maureen Jensen |
9 h 05 à 9 h 50 |
Sujet 1 : Conduite commerciale – marchés institutionnels et de détail |
Aaron Unterman – animateur |
9 h 50 à 10 h 35 |
Sujet 2 : Inscription – conseillers, courtiers et marchés de détail |
Paul Hayward et Alison Beer – animateurs |
10 h 35 à 10 h 45 |
Pause |
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10 h 45 à 11 h 55 |
Sujet 3 : Inscription – institutions financières (sous réglementation fédérale et provinciale) |
Kevin Fine – animateur |
11 h 55 à 12 h |
Mot de clôture |
Kevin Fine |
Des renseignements sur les propositions des ACVM se trouvent dans le Projet de Règlement 93-102 sur l’inscription en dérivés et projet d’Instruction générale relative au Règlement 93-102 sur l’inscription en dérivés et le Projet de Règlement 93-101 sur la conduite commerciale en dérivés et projet d’Instruction générale relative au Règlement 93-101 sur la conduite commerciale en dérivés.
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