La CVMO publie un document sur une réglementation adaptée aux marchés

TORONTO – La Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) a publié aujourd'hui A Framework for Responsive Market Regulation, un document présenté à l'Université d'Oxford qui porte sur les façons dont les organismes de réglementation canadiens réagissent à l'évolution des marchés, tout en protégeant les investisseurs.

« Au fil de l'évolution de nos marchés financiers, nous devons avoir le courage de créer un climat réglementaire adapté qui favorise l'innovation tout en veillant à la protection essentielle de l'investisseur », a déclaré Maureen Jensen, présidente et chef de la direction de la CVMO. 

Présenté dans le cadre de la conférence HFT, Dark Pools and Electronic Trading: Assessing Regulatory Approaches and Unintended Consequences qui s'est tenue le 21 avril au St John's College, Université d'Oxford, le document énonce la démarche de la CVMO en matière de politique de réglementation favorisant la mise en œuvre d'une vision, le repérage des problèmes et des occasions, la promotion de l'innovation et le réexamen des décisions antérieures et de leurs résultats. Il applique cette démarche à l'évolution de la structure des marchés et au cadre réglementaire applicable à plusieurs marchés et opérations au Canada.

Le document a été rédigé conjointement par Timothy Baikie, conseiller juridique principal, Tracey Stern, chef de la réglementation des marchés et Maureen Jensen, présidente de la CVMO.

Le document est accessible sur le site Web de la CVMO [hyperlien].

La CVMO a pour mandat de protéger les investisseurs contre les pratiques déloyales, irrégulières ou frauduleuses et de favoriser des marchés financiers justes et efficaces en plus de promouvoir la confiance en ceux-ci. Nous invitons les investisseurs à vérifier l'inscription de toute personne ou société offrant des occasions de placement et à consulter le matériel d'information de la CVMO à l'intention des investisseurs accessible à l'adresse www.osc.ca.

 

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