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Ontario
Securities
Commission


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Toronto, ON M5H 3S8
Commission des
valeurs mobilières
de l'Ontario
FOR IMMEDIATE RELEASE

Le 5 octobre 2015


La CVMO annonce de nouvelles offres de cours à l'intention des petites et moyennes entreprises


TORONTO  La Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) a annoncé aujourd'hui que l'Institut pour les PME de la CVMO, qui offre des séminaires éducatifs gratuits aux petites et moyennes entreprises (PME) pour les aider à comprendre les exigences relatives aux sociétés ouvertes en Ontario, offrira quatre autres séminaires. Le programme aide les PME à se tenir au courant des exigences réglementaires changeantes relativement à l'accès au marché, à la mobilisation de fonds et à la conformité à la réglementation de façon efficiente.

Au cours de l'automne et l'hiver prochain, la CVMO offrira des cours sur les sujets suivants :
•           divulgation appropriée sur les projets miniers pour les sociétés minières émettrices;
•           pratiques exemplaires pour s'acquitter des obligations d'information continue;
•           mobilisation de fonds pour petites et moyennes entreprises;
•           déclarations d'initiés et Système électronique de déclaration des initiés (SEDI).

Ce sera la première fois qu'un cours sur les déclarations d'initiés et le SEDI sera offert. Les séminaires portant sur la divulgation des sociétés minières émettrices, les pratiques exemplaires relatives aux obligations d'information continue et la mobilisation de fonds, qui demeurent d'un intérêt crucial pour les émetteurs, ont été mis à jour afin de tenir compte des tendances actuelles et des observations de la CVMO.

Le calendrier des séminaires de l'Institut pour les PME de la CVMO ainsi que les descriptions des cours et le lien vers la page d'inscription se trouvent sur la page de renseignements à l'intention des petites et moyennes entreprises du site Web de la CVMO. Si vous avez des questions, veuillez envoyer un courriel à l'adresse SMEInstitute@osc.gov.on.ca. Les séminaires seront également offerts en webinaire depuis le site Web de la CVMO.

De 2012 à 2015, 838 personnes ont assisté aux 23 séminaires offerts par l'Institut pour les PME de la CVMO. Le programme continue d'informer les PME des secteurs de l'Ontario sur la façon d'éviter les écueils courants et de s'y retrouver en ce qui a trait aux exigences réglementaires de la province. Il donne également aux PME l'occasion d'entendre directement ce que le personnel de la CVMO a à dire sur les plus récentes questions qui touchent leurs marchés.

La CVMO a pour mandat de protéger les investisseurs contre les pratiques déloyales, irrégulières ou frauduleuses et de favoriser des marchés financiers justes et efficaces, en plus de promouvoir la confiance en ceux-ci. Nous invitons les investisseurs à vérifier l'inscription de toute personne ou société offrant des occasions de placement et à consulter le matériel d'information de la CVMO à l'intention des investisseurs accessible à l'adresse http://www.osc.gov.on.ca.

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For Media Inquiries: media_inquiries@osc.gov.on.ca
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