La CVMO publie un guide des sujets pour venir en aide aux personnes ou compagnies inscrite
Pour diffusion immédiate CVMO
TORONTO –La Commission des valeurs mobilières de l'Ontario a lancé aujourd'hui le Topical Guide for Registrants, un guide des sujets destinés aux personnes ou compagnies inscrites, un nouvel outil Web qui permet aux personnes ou compagnies inscrites d'effectuer des recherches par sujet et de trouver des conseils à propos de l'inscription à la CVMO et de la conformité à ses exigences.
Les sujets sont présentés par ordre alphabétique, avec des liens vers l'information pertinente compilée par le personnel de la CVMO. Cette ressource offre une destination source unique pour obtenir des conseils de la CVMO et des ACVM sur les initiatives actuelles, y compris le modèle de relation client-conseiller, phase 2.
« Le guide des sujets fait partie des efforts de sensibilisation des personnes ou compagnies inscrites en cours à la CVMO afin d'améliorer la communication avec les personnes ou compagnies inscrites et offre des outils pour les aider à conserver des systèmes de conformité efficaces », a déclaré Debra Foubert, directrice, Réglementation des personnes et sociétés inscrites et conformité de la CVMO.
La ressource a été élaborée en réaction à des commentaires de parties intéressées et réunit environ 50 documents d'orientation, notamment :
- rapports sommaires annuels de la CVMO à l'intention des courtiers, des conseillers et des gestionnaires de fonds d'investissement;
- avis du personnel de la CVMO et des ACVM, notamment une orientation sur la connaissance du client, la connaissance du produit et les obligations en matière de convenance;
- Politiques complémentaires au Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d'inscription et aux exigences relatives aux renseignements concernant l'inscription du Règlement 31-109.
Le Topical Guide for Registrants est accessible sur le site Web de la CVMO à la page sur la sensibilisation des personnes et compagnies inscrites.
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