La CVMO annonce l’ouverture des inscriptions aux tables rondes sur le fardeau réglementaire et dévoile les programmes

TORONTO – La Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) a annoncé aujourd’hui l’ouverture des inscriptions aux tables rondes sur la réduction du fardeau des 6 et 27 mai 2019. Ces tables rondes s’inscrivent dans la vaste consultation de la CVMO visant la réduction du fardeau réglementaire qui pèse sur les marchés financiers ontariens et l’amélioration de l’expérience des investisseurs. Les programmes des deux tables rondes sont également disponibles sur le site Web de la CVMO.

La table ronde du 6 mai portera principalement sur la réduction du fardeau en ce qui concerne l’inscription, la conformité et les fonds d’investissement. La table ronde du 27 mai envisagera des possibilités de simplifier la réglementation régissant les opérations boursières, les marchés, les exigences des émetteurs et les instruments dérivés.

Ces tables rondes prendront la forme de séances de travail où le personnel de la direction de la CVMO discutera de la façon dont cette dernière envisage l’établissement des priorités et l’évaluation des occasions de réduction du fardeau relevées lors du processus de consultation sur l’Avis au personnel de la CVMO no 11-784. Le personnel de la CVMO présentera un aperçu de la façon dont ses directions respectives envisagent les possibles initiatives proposées par les acteurs et le personnel. Il s’agira d’une conversation qui donnera aux acteurs du marché et aux investisseurs l’occasion de formuler des commentaires en personne à la CVMO.

Les deux tables rondes se tiendront de 13 h à 16 h au Design Exchange situé au 234, rue Bay, à Toronto. Si vous n’êtes pas en mesure de vous rendre sur place, vous pouvez assister à l’événement par téléconférence.

Pour assister aux tables rondes en personne, vous devez vous inscrire en ligne sur le site Web de la CVMO. Si vous souhaitez prendre la parole lors de ces tables rondes, veuillez l’indiquer lors de votre inscription en ligne. En raison de contraintes d’espace et de la nécessité de bien représenter chaque groupe d’intervenants, nous confirmerons par courriel les orateurs sélectionnés pour prendre la parole aux tables rondes.

Pour demeurer au fait des événements des 6 et 27 mai, veuillez consulter le site Web de la CVMO, suivre #OSCRegBurden sur Twitter (en anglais seulement) ou cliquer ici pour vous inscrire aux alertes par courriel de la CVMO.

Le mandat de la CVMO est de protéger les investisseurs contre les pratiques déloyales, irrégulières ou frauduleuses, de favoriser des marchés financiers justes et efficaces en plus de promouvoir la confiance en ceux-ci et de contribuer à la stabilité du système financier ainsi qu’à la réduction des risques touchant ce dernier. Les investisseurs sont invités à vérifier l’inscription de toute personne ou société offrant une occasion de placement et d’examiner les documents destinés à l’investisseur offerts par la CVMO à l’adresse www.osc.ca.

 

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