À propos

Comités consultatifs

 

Dans le cadre de l’élaboration des règles et des politiques, la CVMO a mis sur pied plusieurs comités consultatifs pour recueillir des commentaires sur les questions de réglementation des valeursˈ mobilières et les tendances du secteur. La CVMO participe également à des comités consultatifs des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).

En règle générale, la CVMO sollicite des candidatures à ses comités consultatifs au moyen d’un communiqué de presse qu’elle publie de un à deux mois avant de procéder à la sélection des candidats.

Comités consultatifs de la CVMO

 

Comités consultatifs des ACVM



Comité consultatif sur l’information continue – conseille le personnel de la CVMO au sujet de l’élaboration, de la mise en œuvre et de l’examen des politiques et des pratiques relatives à l’information continue.

Membres (de juillet 2018 à juillet 2020)
Michael Balter (président) Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Joseph Cosentino Magna International Inc.
Ivan Chittenden Ernst & Young s.r.l.
Catherine De Giusti Groupe TMX limitée
Lucy Durocher PricewaterhouseCoopers s.r.l.
Bill Gorman Goodmans s.r.l.
Wendi Locke McCarthy Tétrault s.r.l.
Catherine McCall Coalition canadienne pour une bonne gouvernance
Matthew Merkley Blake Cassels & Graydon s.r.l.
Chris Polson The Brattle Group
Penny Rice Shorecrest Group
Anthony Scilipoti Société Veritas Investment Research
Julia Suk Deloitte s.r.l.
Jonathan Tong Miller Thomson s.e.n.c.r.l.
Robin Upshall Davies Ward Phillips & Vineberg s.r.l.
Chris Vollmershausen Mines Agnico Eagle Limitée


Personne-ressource de la CVMO:

Sonny Randhawa, Directeur, Direction du financement des entreprises
Tél.: 416-204-4959
Courriel: srandhawa@osc.gov.on.ca

Jonathan Blackwell, comptable principal, Direction du financement des entreprises
Tel: 416-593-8138
E-mail: jblackwell@osc.gov.on.ca

Retour à la liste des comité


Comité consultatif en matière de technologie financière – conseille le personnel de la CVMO sur l’évolution de l’univers de la technologie financière et les défis particuliers que doivent relever les entreprises de technologie financière dans le secteur des valeurs mobilières

Membres (de février 2019 à février 2020)
Pat Chaukos (Chair) Ontario Securities Commission
Andrew Graham Borrowell
Bram Abramson Decentral Inc.
Brady Fletcher TMX
Brian Mosoff Ether Capital
Bradley Tagieff BDO Canada LLP
George Bordianu Balance
Geoffrey Cher Wildeboer Dellelce LLP
John Willock Tritum Inc.
Karim Gillani Luge Capital
Laurence Rose Omega ATS Inc., 4C Clearing Corp.
Lucille D’Souza Royal Bank of Canada
Omar Soliman Stikeman Elliott LLP
Paritosh Gambhir KPMG LLP
Peter-Paul Van Hoeken FrontFundr
Randee Pavalow Regulatory and Legal Consultant
Tanya Woods Chamber of Digital Commerce Canada
Torstein Braaten Instinet Canada Ltd

OSC contact

Amanda Barone, Fintech Coordinator
Tel: 416-597-7238
E-mail: abarone@osc.gov.on.ca

 

Retour à la liste des comités


Groupe consultatif des investisseurs – groupe consultatif indépendant créé par la Commission, le Groupe consultatif des investisseurs formule des observations en réponse aux demandes de commentaires de la Commission concernant les projets de règles et de politiques, les documents conceptuels et les documents de discussion. Le Groupe formule également des commentaires à l’égard de l’énoncé des priorités annuel proposé par la CVMO, met de l’avant les questions de politiques qui doivent être examinées et fournit des conseils sur l’efficacité des initiatives de protection des investisseurs de la Commission. Pour en savoir plus au sujet du Groupe consultatif des investisseurs.

Membres actuels
Current Members
Jacqueline Allen
Paul Bates
Patti Best
Daniel Brunet
Neil Gross, Chair
Malcolm Heins
Harvey Naglie
Ilana Singer


Retour à la liste des comité


Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement – Conseille le personnel de la CVMO au sujet des problèmes de conformité technique découlant du régime réglementaire des fonds d’investissement et des possibilités de mieux harmoniser les objectifs des investisseurs, les objectifs des représentants du secteur et les objectifs en matière de réglementation.

Members (August 2019 – August 2021)
Steve Banquier Valeurs Mobilières TD Inc.
Michael Burns McMillan S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Mario Cianfarani Placements Vanguard Canada Inc
Wayne Hong Fundserv Inc.
John Kruk Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Robert Lemon Marchés mondiaux CIBC inc.
Steven Leong BlackRock Asset Management Canada Limite
Ruth Liu Lysander Funds Ltd.
Valerie Lockerbie Neo Exchange Inc.
Paul Mayhew RBC Gestion mondiale d’actifs
Florence S. Narine Placements AGF Inc.
Anne Ramsay Placements CI Inc.
Gillian Seidler Corporation Financière Mackenzie
Michael Thom CFA Societies Canada
Rob Turnbull BMO Marchés des capitaux

Personnes-ressources de la CVMO:

Melissa Schofield, Senior Legal Counsel, Investment Funds & Structured Products
Tel: 416-595-8777
E-mail: mschofield@osc.gov.on.ca
 

Back to list of committees

Comité consultatif sur les fonds d’investissement – conseille le personnel de la CVMO sur la création de nouveaux produits et les innovations survenant dans le secteur des fonds d’investissement.

Membres (d’août 2017 à août 2019)
Steve Elgee

Periscope Capital Inc.

Robert Lemon

Marchés mondiaux CIBC Inc.

Steven Leong

BlackRock Asset Management Canada Limited

Erin Marof

Portland Investment Counsel Inc.

Paul Mayhew

RBC Gestion mondiale d’actifs

Colin Miller

Canoe Financial

Florence S. Narine

Placements AGF inc.

Marian Passmore

Fondation canadienne pour l’avancement des droits des investisseurs (FAIR Canada)

Derek Saliba

Investissements Manuvie

Matthew Stern

Placements mondiaux Sun Life (Canada) inc.

Atul Tiwari

Placements Vanguard Canada Inc.

Rob Turnbull

BMO Marchés des Capitaux

Megan Vesely

Sigma Analysis & Management Ltd.


Personnes-ressources de la CVMO:

Melissa Schofield, conseillère juridique principale, Direction des fonds d’investissement et des produits structurés
Tél.: 416-595-8777
Courriel: mschofield@osc.gov.on.ca
 

Retour à la liste des comités

Comité consultatif de la structure des marchés – sert de forum pour discuter des questions et des initiatives d’établissement de règles et de politiques relatives à la structure des marchés et aux transactions qui surviennent au sein des marchés financiers canadiens et mondiaux.

Membres (de octobre 2019 à octobre 2021)

Kevin Sampson TMX Group
Dan Kessous Nasdaq Canada
Martin Piszel Omega ATS
Robert Gouley Omers Capital Markets
Kelly Reynolds Hillsdale Investment Management
Katie Gouinlock Vanguard Investments Canada
Ryan Riordan Queen’s University
Stephen Bain Independent
Daniel Schlaepfer Select Vantage Canada
Nick Savona ITG
Jeff Varey RBC Capital Markets
Alex Perel Scotia Capital
David Hecht TD Securities
Rizwan Awan BMO Capital Markets
Laflèche Montreuil Desjardins Securities
Mark Wilkinson Citadel Securities Canada
 

Personnes-ressources de la CVMO:

Susan Greenglass, Director, directrice de la réglementation des marchés
Tél.: 416-593-8140
Courriel: sgreenglass@osc.gov.on.ca

Tracey Stern, chef de la réglementation des marchés
Tél.: 416-593-8167
Courriel: tstern@osc.gov.on.ca

Paul Romain, spécialiste de la négociation, Réglementation des marchés
Tél.: 416-204-8991
Courriel: promain@osc.gov.on.ca

Paul Redman, économiste en chef et directeur de la recherche
Tél.: 416-593-2396
Courriel: predman@osc.gov.on.ca

Retour à la liste des comités

Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites – sert de forum dans le but de discuter des questions et des défis auxquels font face les personnes et les compagnies inscrites relativement à l’interprétation et au respect du droit ontarien des valeurs mobilières, y compris des affaires liées à l’inscription et à la conformité.

Membres (de décembre 2018 à décembre 2019)
Debra Foubert (Chair) Ontario Securiites Commission
Sunny Mann 18 Asset Management Inc.
Supriya Kapoor Aurelius GRP (Canada)
Peter Moulson CIBC Asset Management Inc.
Patrick Farmer Edgepoint Wealth Management Inc.
John Kruk Fasken Martineau DuMoulin LLP
Robyn Mendelson Fidelity Investments Canada ULC
Denys Calvin Nexus Investment Management Inc.
Gina Yee Portfolio Management Association of Canada
Julie Clarke Private Capital Markets Association of Canada
Paul Spagnolo Sionna Investment Managers Inc.
Rob Wortzman Edgepoint Wealth Management




Personnes-ressources de la CVMO:

Debra Foubert, directrice, Réglementation des personnes et sociétés inscrites et conformité
Tél.: 416-593-8345
Courriel: dfoubert@osc.gov.on.ca

Felicia Tedesco, Directeur adjoint, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et conformité
Tél.: 416-593-8273
Courriel: ftedesco@osc.gov.on.ca

Merzana Martinakis, comptable principale, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et conformité
Tél.: 416-593-2398
Courriel: mmartinakis@osc.gov.on.ca
 

Retour à la liste des comités

Comité consultatif sur les valeurs mobilières – conseille la CVMO sur les initiatives de réglementation et de politiques, ainsi que sur les tendances des marchés financiers.

Membres (mandats de trois ans, renouvelables par tranches; les nominations se font chaque mois de janvier)
Anita Anand University of Toronto
Deanna Dobrowsky Toronto Stock Exchange
Linda Fuerst Norton Rose Fulbright Canada LLP
Rhonda Goldberg IGM Financial Inc
Margaret Gunawan BlackRock Asset Management
Barbara Hendrickson Bax Securities Law
Jennifer F. Longhurst Davies Ward Phillips Vineberg LLP
Julie Mansi Borden Ladner Gervais LLP
Jeffrey Meade TD Bank Group
Leila Rafi McMillan LLP
Ron Schwass Wildeboer Dellelce LLP
Blair Wiley Wealthsimple Inc.

Personnes-ressources de la CVMO:

James Sinclair, avocat général
Tél.: 416-263-3870
Courriel: jsinclair@osc.gov.on.ca

Jonathan Katz, conseillère juridique
Tél.: 416-263-3760
Courriel: jkatz@osc.gov.on.ca
 

Retour à la liste des comités

Comité consultatif sur les instances en valeurs mobilières – présente des commentaires et des avis au Bureau de la secrétaire sur les initiatives en matière de politique et de procédures liées aux instances devant le tribunal administratif de la Commission. Pour en savoir plus au sujet du mandat du comité (information en anglais seulement).

Membres(mandats de trois ans, renouvelables par tranches; les nominations se font chaque mois de janvier)
Grace Knakowski (président) Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Daniel Bach Siskinds LLP
Andrea Burke Davies Ward Phillips & Vineberg LLP
Andrew Gray Torys LLP
Susan Kushneryk Hansell LLP
Ryan Morris Blake, Cassels & Graydon LLP
Bruce O’Toole O’Toole Advocacy
Laura Paglia Borden Ladner Gervais LLP
Shara Roy Lenczner Slaght LLP
Usman Sheikh Gowling WLG
Johanna Superina Deputy Director, Enforcement, OSC
Matthew Britton Senior Litigation Counsel/Head of Appeals, Enforcement, OSC
Derek Ferris Senior Litigation Counsel, Enforcement, OSC
Robert Blair Manager, Adjudication Legal Services, Office of the Secretary, OSC
Carolyn Slon Senior Legal Counsel, Office of the Secretary, OSC (secretary to SPAC)
David Conklin Goodmans LLP
Lara Jackson Cassels Brock & Blackwell LLP
Brad Moore Fasken Martineau DuMoulin LLP
 

Personnes-ressources de la CVMO:

Grace Knakowski, Secrétaire de la Commission, Bureau de la secrétaire
Tél.: 416-596-4252
Courriel: gknakowski@osc.gov.on.ca

Robert Blair, chef, Services juridiques en matière d’arbitrage, Bureau de la secrétaire
Tél.: 416-593-8151
Courriel: rblair@osc.gov.on.ca
 

Carolyn Slon,conseillère juridique principale (secrétaire du comité), Bureau de la secrétaire
Tél.: 416-593-2364
Courriel: cslon@osc.gov.on.ca

Retour à la liste des comités

Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées – sert de forum dans le but de discuter des questions et des défis auxquels font face les personnes âgées. Ce comité fournit au personnel de la CVMO des avis et des commentaires d’experts en matière de politiques liées aux valeurs mobilières et d’activités opérationnelles, d’éducation et de sensibilisation conçues pour répondre aux besoins des investisseurs âgés.

Pour accéder aux biographies des membres, veuillez consulter le communiqué de presse qui les présente.

Membres(de septembre 2019 à septembre 2020)

Personnes-ressources de la CVMO:

 
Tyler Fleming (président)
Dr. Joe Bornstein
Arthur Fish
Harold Geller
Marta C. Hajek
Kelley Keehn
Sidney Peters
Lindsay Rogan
Keith Sjogren
Laura Tamblyn Watts
Danielle Tetrault
James (Jim) Turner
Minal Upadhyaya
Kimberly Whaley
Terri Williams

Tyler Fleming, directeur, Bureau des investisseurs
Tél.: 416-593-8092
Courriel: tfleming@osc.gov.on.ca
  

Retour à la liste des comités

Comité consultatif des petites et moyennes entreprises – conseille le personnel de la CVMO au sujet des initiatives d’établissement de règles et de politiques qui concernent les petits émetteurs, ainsi que des problèmes émergents et des défis particuliers que doivent relever ces derniers.

Membres(de novembre 2017 à novembre 2019)
Jo-Anne Matear (président) Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Sherri Altshuler Aird & Berlis LLP.
Tim Babcock TSX Venture Exchange
Robert Cook Canadian Securities Exchange
Elaine Ellingham Ellingham Consulting Ltd.
Michael Hanley Torkin Manes LLP
Dayle Hogg Aerie
Peter Irwin Retired (formerly Managing Director, CIBC World Markets)
Andrea Johnson Dentons LLP
Bradley Tagieff BDO Canada LLP
Mark Trachuk Entertainment One Ltd.
Robert Trager Vault Mortgage Corporation
Peter Waugh Mercana Growth Partners
 

Personne-ressource de la CVMO:

Jo-Anne Matear, Direction du financement des entreprises
Tél.: 416-593-2323
Courriel: jmatear@osc.gov.on.ca

Oujala Motala, comptable, Direction du financement des entreprises
Tel: 416-263-3770
E-mail: omotala@osc.gov.on.ca

Retour à la liste des comités

Comité consultatif sur les rapports financiers – conseille le comité des chefs comptables des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur des initiatives pertinentes en matière de politique et diverses questions techniques de comptabilité et de vérification en lien avec les exigences et les directives applicables aux rapports financiers dans les lois régissant les valeurs mobilières au Canada. Le comité est également un forum pour discuter des pratiques et des tendances en matière de rapports financiers dans les marchés financiers canadiens et mondiaux.

Membres
Cameron McInnis (président) Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Carolyn Anthony PwC s.r.l.
Brad Owen KPMG s.r.l.
Janice Anderson Alberta Securities Commission
Kelly Khalilieh  Canadian Accounting Standards Board
Carla-Marie Hait British Columbia Securities Commission
Susan Bennett Deloitte
Guy Jones Ernst & Young s.r.l.
Suzanne Poulin Autorité des marchés financiers
Rinna Sak Grant Thornton s.r.l.
Richard Cracknell BDO s.r.l.
Eric Turner Conseil des normes de vérification et de certification
Craig Cross RSM Canada

Personne-ressource:

Cameron McInnis, chef comptable, Bureau du chef comptable,
Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Tél.: 416-593-3675
Courriel: cmcinnis@osc.gov.on.ca
 

Retour à la liste des comités

Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier – conseille les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur des questions d’ordre technique relatives aux exigences de divulgation dans le secteur minier. Le comité sert également de forum pour assurer une communication constante entre les ACVM et l’industrie minière.

Membres
Chris Collins (Co-Chair) British Columbia Securities Commission
Craig Waldie (Co-Chair) Ontario Securities Commission
Brian Abraham Dentons Canada LLP
Lynda Bloom Analytical Solutions Ltd.
Kurt Breede Lassonde Institute of Mining
James Brown Osler Hoskin & Harcourt LLP
Christopher Davis Vale Base Metals
Guy Desharnais Osisko Gold Royalty Ltd.
Catherine Gignac Corporate Director
Greg Gosson Wood PLC
Steve King M Partners
Darcy Krohman (Observer) IIROC
André Laferrière Autorité des marchés financiers
Stefan Lopatka (Observer) TSX Venture Exchange
Deborah McCombe Roscoe Postle Associates Inc.
Joseph Ringwald ScoZinc Mining Ltd.
Luc Arsenault (Observer) TSX

Personnes-ressources:

Craig Waldie, géologue principal, Direction du financement des entreprises
Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Tél.: 416-593-8308
Courriel: cwaldie@osc.gov.on.ca

Chris Collins, conseiller en chef pour les questions minières, Financement des entreprises
British Columbia Securities Commission
Tél.: 604-899-6616
Courriel: ccollins@bcsc.bc.ca
 

Retour à la liste des comités