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Communiqué



Ontario
Securities
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Commission des
valeurs mobilières
de l'Ontario
POUR DIFFUSION IMMÉDIATE

December 1, 2017


La CVMO nomme Tim Moseley à titre de vice-président

TORONTO – La présidente de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO), Maureen Jensen, a annoncé aujourd'hui la nomination de Tim Moseley à titre de vice-président de la CVMO, nomination qui est entrée en vigueur le 29 novembre 2017 pour un mandat de deux ans. Avant sa nomination, M. Moseley a occupé le poste de commissaire de la CVMO et celui de président du Comité d'arbitrage.

« M. Moseley fera profiter la Commission de son ensemble unique de compétences dans le cadre de ses fonctions de vice-président en mettant à profit son expertise approfondie en matière de litige en valeurs mobilières, de même que son expérience dans les domaines de la réglementation, de l'application de la loi et du commerce international », a déclaré la présidente de la CVMO, Mme Jensen. « À titre de commissaire, il a joué un rôle important dans le cadre des instances devant le tribunal de la CVMO, et son expérience récente en matière d'arbitrage lui permettra d'assumer sans problème le rôle de vice-président. »

M. Moseley est un avocat plaidant chevronné du domaine des valeurs mobilières qui a plus de 20 ans d'expérience dans la conformité et l'application de la loi, y compris dans les instances civiles et réglementaires. Il a également occupé une série de postes de dirigeants supervisant des équipes du contentieux et la conformité au sein d'institutions de services financiers internationales. Il a également occupé des postes de direction au sein de la Direction de l'application de la loi de la CVMO.

Depuis sa nomination initiale à titre de commissaire, M. Moseley a joué un grand rôle pour améliorer les pratiques exemplaires du tribunal de la CVMO, y compris l'élaboration récente des nouvelles Règles de procédure et directive de pratique.

La CVMO a pour mandat de protéger les investisseurs contre les pratiques déloyales, irrégulières ou frauduleuses et de favoriser des marchés financiers justes et efficaces en plus de promouvoir la confiance en ceux-ci. Nous invitons les investisseurs à vérifier l'inscription de toute personne ou société offrant des occasions de placement et à consulter le matériel d'information de la CVMO à l'intention des investisseurs accessible à l'adresse http://www.osc.gov.on.ca.


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