La CVMO annonce l'ordre du jour de la table ronde sur le document de discussion et de consultation 81-407 des ACVM, Les frais des organismes de placement collectif

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TORONTO – La Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) a annoncé aujourd'hui l'ordre du jour définitif, les sujets de discussion et la liste des experts de sa table ronde du vendredi 7 juin 2013, qui a pour but d'étudier plus en détail les questions énoncées dans le document de discussion et de consultation 81-407 des ACVM, Les frais des organismes de placement collectif, et d'en discuter plus en profondeur. Cette table ronde initiale explorera les sujets reflétant les thèmes principaux qui ressortent des lettres de commentaires reçues en réaction au document de discussion et contribuera à orienter les prochaines étapes relatives à ces enjeux, notamment l'orientation d'une consultation éventuelle.

Annoncée le 19 mars 2013, la table ronde se tiendra de 9 h à 13 h au 22e étage des bureaux de la Commission, situés au 20, rue Queen Ouest, Toronto (Ontario).

On y présentera trois groupes composés d'investisseurs, de représentants de divers segments du secteur des organismes de placement collectif et d'autres intervenants du secteur financier. Comme nous l'avons déjà précisé, les experts ont été choisis en fonction des lettres de commentaires soumises en réaction au document de discussion. Les sujets des groupes sont les suivants :

  1. Le rôle que joue la rémunération intégrée relativement à l'accès aux conseils pour les petits investisseurs particuliers sur le marché canadien.
  2. La nature et la portée des services obtenus en échange de commissions de service.
  3. Les répercussions des initiatives de divulgation actuelles et la détermination de la nécessité d'imposer des mesures réglementaires sur la divulgation pour le moment.

Les experts auront chacun la possibilité de présenter une brève observation préliminaire, qui sera suivie d'une discussion générale et de questions des commissaires de la CVMO. Les parties intéressées qui souhaitent participer à la table ronde doivent envoyer un courriel comprenant leurs coordonnées complètes à l'adresse [email protected] afin de confirmer leur présence. Le nombre de places est limité. Une transcription devrait être affichée sur le site Web de la CVMO à la suite de la table ronde.

L'ordre du jour et l'horaire des présentations des participants sont indiqués ci-après.

 

 

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