À propos


Membres de la Commission


Chaque membre de la Commission est nommé pour une période déterminée par le lieutenant-gouverneur en conseil. La Commission doit comprendre au moins neuf et au plus 16 membres.

La Commission se compose actuellement de 13 membres. Deux membres sont nommés à temps plein – le president (Disponible en anglais seulement) et les deux vice-président (Disponible en anglais seulement) – et les 11 autres membres sont nommés à temps partiel. À l’heure actuelle, un poste de vice-président à temps plein est vacant. Le président de la Commission est à la fois président du conseil et chef de la direction, comme le prévoit la Loi sur les valeurs mobilières.

Maureen Jensen, Présidente et chef de la direction
D. Grant Vingoe, Vice-président
Philip Anisman
Peter Currie
Garnet W. Fenn
William Furlong
Robert P. Hutchison
Frances Kordyback
Deborah Leckman
Janet Leiper
Timothy Moseley
AnneMarie Ryan, Administrateur principal
Mark J. Sandler






Maureen Jensen

MAUREEN JENSEN


Présidente et chef de la direction

Maureen Jensen est présidente et chef de la direction de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO), qui administre et applique le droit des valeurs mobilières sur les marchés financiers de la province de l'Ontario.

Avant sa nomination au poste de présidente et chef de la direction, Mme Jensen était directrice générale et chef des services administratifs de la CVMO. À titre de membre principale du personnel, elle était chargée de coordonner et de gérer les activités quotidiennes de l'organisme, y compris les fonctions d'application de la loi, de réglementation des marchés et de conformité. De plus, elle jouait un rôle de leadership et d'orientation en matière d'élaboration et de mise en œuvre des politiques, ainsi que d'analyse stratégique des politiques et des programmes relatifs aux valeurs mobilières, à la réglementation et à l'application de la loi. Mme Jensen parrainait également diverses initiatives en matière de politiques de réglementation.

Avant de se joindre à la CVMO, Mme Jensen était première vice-présidente, Surveillance et conformité de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM), l'organisme national d'autoréglementation qui supervise l'ensemble des courtiers en valeurs mobilières et des opérations effectuées sur les marchés boursiers et de titres de créance canadiens. À l'OCRCVM, elle était responsable de toutes les fonctions liées à la conformité et à la surveillance des marchés, y compris la surveillance des marchés, les règles de prudence et la réglementation des pratiques commerciales de tous les courtiers inscrits et de toutes les personnes et compagnies inscrites.

Avant la création de l'OCRCVM en 2008, Mme Jensen était présidente et chef de la direction de Services de réglementation du marché inc. (SR), le fournisseur national indépendant de services de réglementation des marchés boursiers canadiens. Elle y était responsable de la supervision de l'ensemble des fonctions administratives et réglementaires et de l'élaboration d'initiatives stratégiques visant à favoriser l'intégrité des marchés. Mme Jensen y a également occupé les postes de vice-présidente, Surveillance des marchés, et plus tard de vice-présidente, Réglementation des marchés – région de l'Est.

Mme Jensen a également occupé des postes de direction au sein d'unités réglementaires et commerciales de la Bourse de Toronto et a travaillé pendant une vingtaine d'années dans le secteur minier, où elle a occupé des postes de direction et de gestion technique dans plusieurs sociétés de ressources naturelles.

Mme Jensen est une géoscientifique professionnelle accréditée et détient le titre IAS.A.

Nomination Présidente et chef de la direction : février 2016
Échéance du mandat : février 2021

Comités :
  • Comité de gestion interne et des mises en candidature (ex officio)



Grant Vingoe

D. GRANT VINGOE, BA, LL.M., JD, ICD.D.


Vice-président

Grant Vingoe est un avocat reconnu dans le domaine du droit des valeurs mobilières aux États-Unis et au Canada qui possède une vaste expérience en tant que dirigeant d'initiatives transfrontalières en matière de valeurs mobilières et une expertise en gouvernance d'entreprise et en politique de réglementation. Il a occupé le poste d'associé au sein de cabinets d'avocats internationaux à Toronto et à New York, et tout récemment chez Norton Rose Fulbright, où il s'est spécialisé dans la réglementation des institutions financières et des opérations sur les marchés financiers. Il a été administrateur indépendant de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM), en plus d'avoir été président de son Comité de la gouvernance.

M. Vingoe est diplômé de l'Osgoode Hall Law School et a obtenu sa maîtrise en droit de la New York University School of Law. Il a été conseiller juridique pour la Bourse de Toronto et a été invité à donner des conférences à l'Osgoode Hall Law School dans le cadre de son programme de maîtrise en droit des valeurs mobilières. Il est membre du sous-comité des lois sur les valeurs mobilières de l'Association du Barreau canadien et du Centre canadien d'éthique et de politique des entreprises.

Nomination : août 2015
Renouvellement du mandat: août 2017
Échéance du mandate: août 2019

Comités :
  • Comité d'arbitrage



Philip Anisman

PHILIP ANISMAN, BA, LLB (Toronto), LLM, JSD (Université de Berkeley)



Philip Anisman enseigne et exerce le droit des sociétés et des valeurs mobilières depuis 1968. Ses domaines d'exercice comprennent la réglementation des valeurs mobilières, les fusions et acquisitions, la gouvernance d'entreprise, ainsi que les litiges d'affaires réglementaires et les litiges initiés par les actionnaires. Il a conseillé et a représenté des émetteurs, des personnes et des compagnies inscrites, des conseillers en matière de procuration, des investisseurs, des défenseurs des intérêts des investisseurs, des organismes sectoriels, des commissions des valeurs mobilières, des bourses et des organismes d'autoréglementation. Il a présidé les comités d'audience disciplinaire de l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières et il a plaidé devant la Cour suprême du Canada et à tous les paliers des cours de l'Ontario.

Il a rédigé des livres, des articles et des rapports destinés aux organismes de réglementation des valeurs mobilières à propos des lois sur les offres d'achat visant à la mainmise; des délits d'initié; de la protection des actionnaires minoritaires; de la gouvernance d'entreprise; du recours contre l'abus; de l'application de la loi sur les valeurs mobilières; de la compétence, de la structure et de la responsabilisation des commissions de valeurs mobilières; de l'établissement de règles; ainsi que du droit constitutionnel et administratif. Il est l'auteur principal des Règles consolidées de mise en application de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières et il a été membre du Comité de la Bourse de Toronto sur la divulgation des renseignements, du Comité consultatif sur l'application de la loi de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario et du Comité consultatif juridique du Bureau de transition canadien en valeurs mobilières.

Avant de commencer l'exercice du droit en 1985, M. Anisman était professeur de droit à l'Osgoode Hall Law School de l'Université York et il a occupé le poste de directeur des recherches ministérielles au ministère de la Consommation et des Affaires commerciales (Canada), où il a participé à l'adoption de la Loi canadienne sur les sociétés par actions et où il a été le principal auteur de l'Avant-projet d'une loi canadienne sur le marché des valeurs mobilières (1979) qui préconisait la mise en place d'un organisme de réglementation des valeurs mobilières national coopérateur.

Nomination : novembre 2016
Échéance du mandat : novembre 2018

Comités :
  • Comité d'arbitrage
  • Comité de gestion interne et des mises en candidature




Peter Currie

PETER CURRIE



Peter Currie compte plus de 40 années d'expérience dans les secteurs des biens de consommation emballés, de la technologie, des services financiers et de l'énergie nucléaire. Il est actuellement le président du conseil d'administration de ViXS Systems Inc. et était, jusqu'à tout récemment, président du conseil d'administration d'Énergie atomique du Canada Limitée. Il possède une vaste expérience dans tous les domaines de la finance, des fusions et acquisitions, de la gouvernance d'entreprise et de la stratégie opérationnelle au Canada, aux États-Unis et à l'échelle internationale. Il a occupé le poste de vice-président directeur et directeur des finances de Nortel Networks Limitée et vice-président du conseil et directeur des finances de la Banque Royale du Canada.

M. Currie a également siégé à un certain nombre de conseils d'administration d'organismes publics, privés et sans but lucratif, notamment : la Société Canadian Tire Limitée, Intelius Inc., Affinion Group Inc., Symcor Ltd., l'Université York, York University Development Corp., Énergie atomique du Canada Limitée, le C.D. Howe Institute et l'Hôpital Toronto East General. Il est actuellement membre du conseil d'administration de l'Hôpital du district de Kemptville.

M. Currie est titulaire d'un baccalauréat ès arts spécialisé en économie et d'une maîtrise en administration des affaires de l'Université York et est membre de l'Institut des administrateurs de sociétés.


Nomination : mai 2016
Échéance du mandat : mai 2018

Comités :
  • Comité des finances et de l'audit
  • Comité des ressources humaines et de la rémunération


GARNET W. FENN, CPA, CA, CMA, CGA (Ontario), CPA (Michigan)



Garnet Fenn a occupé un poste de directeur principal des finances au sein de l'industrie automobile et occupe maintenant un poste de chargé de cours à temps partiel en finances et en comptabilité à l'Odette School of Business de l'Université de Windsor. M. Fenn possède une vaste expérience dans tous les domaines financiers au Canada, aux États-Unis et à l'échelle internationale. Ancien vice-président, directeur financier / trésorier au sein de Chrysler Canada Ltd., il a récemment pris sa retraite après avoir occupé le poste de trésorier adjoint à la trésorerie du groupe mondial de Chrysler LLC. Il a également occupé des postes à KPMG comptables agréés, The Hospice et RBC Dominion valeurs mobilières.

M. Fenn détient plusieurs titres d'agrément en comptabilité, en placements et en gouvernance d'entreprise, en plus d'avoir déjà été membre votant du Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification. Il a suivi des formations en gestion à l'Université Western Ontario, à l'INSEAD (à Paris) et à l'IMD (en Suisse). Il est titulaire d'un baccalauréat en commerce avec spécialisation et d'une maîtrise en administration des affaires de l'Odette School of Business, et est actuellement candidat au doctorat en administration des affaires à l'Edinburgh Business School.

Nomination : juillet 2015
Renouvellement du mandat : juillet 2017
Échéance du mandat : juillet 2019


Comités :
  • Comité des finances et de l'audit
  • Comité des ressources humaines et de la rémunération



William Furlong

ROBERT P. HUTCHISON



Bob Hutchison compte plus de 40 années d'expérience à titre d'avocat en droit des affaires, se spécialisant dans les services financiers au Canada et, tout particulièrement, la réglementation et l'infrastructure associées aux valeurs mobilières. Il a récemment pris sa retraite à titre d'associé chez Borden Ladner Gervais s.r.l., où il a entrepris sa pratique en 1977. Au fil des ans il y a occupé divers postes de haute direction, notamment ceux de chef du service des affaires nationales, de membre du conseil national et du comité de gestion, et de chef de la planification stratégique et de la mise en œuvre.

En plus d'offrir des conseils aux participants sur tous les aspects des marchés financiers et des produits dérivés au cours des années, il s'est spécialisé dans les infrastructures réglementaires pour le secteur des valeurs mobilières privées auprès de clients tels que l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) (et son prédécesseur l'ACCOVAM), l'Association canadienne des courtiers de fonds mutuels, le Fonds canadien de protection des épargnants, l'ACCFM (fonds de protection des épargnants) et la Caisse canadienne de dépôt de valeurs limitée.

M. Hutchison est diplômé du Trinity College (1972), de l'Université de Toronto (1975) et du Leadership in Law Firms Executive Program, de l'école de droit de l'Université Harvard. Il s'est impliqué au sein de divers organismes professionnels, commerciaux et communautaires à Toronto, et continue de le faire.

Nomination : février 2017
Échéance du mandat : février 2019

Comités :

  • Comité des finances et de l'audit
  • Comité de gestion interne et des mises en candidature





William J. Furlong

WILLIAM FURLONG, MBA



William Furlong, cadre supérieur dans le milieu bancaire, apporte à la Commission plus de 20 ans d'expérience dans les marchés financiers canadien et international. Il est spécialisé dans la titrisation adossée à des actifs, les produits dérivés structurés, ainsi que la gouvernance et la supervision de cabinets de courtage. Il a pris sa retraite en 2012 après une carrière au sein de Valeurs mobilières TD/Banque TD, où il a occupé les postes de vice-président et de vice-président principal, de directeur général de la gestion des activités de négociation, en plus d'avoir été membre des principaux comités des activités de Valeurs mobilières TD. La carrière de 17 ans de M. Furlong chez TD lui a permis de mettre sur pied et de diriger des groupes de service post-marché, de suivi de marché et de la salle des marchés qui mènent leurs activités à Toronto, à New York, à Londres, à Tokyo et à Singapour. M. Furlong est titulaire d'un baccalauréat en commerce avec distinction de la Memorial University of Newfoundland et d'une maîtrise en administration des affaires de la Ivey School of Business de l'Université Western. Il est actuellement cadre en résidence au Ian O. Ihnatowycz Institute for Leadership de la Ivey School of Business.

Nomination: janvier 2015
Renouvellement du mandat : janvier 2017
Échéance du mandat : janvier 2019


Comités :

  • Comité des finances et de l'audit (président)
  • Comité d'arbitrage



Frances Kordyback

FRANCES KORDYBACK



Frances Kordyback est un cadre supérieur des marchés financiers qui possède plus de 30 ans d'expérience en capital de risque, en services bancaires d'investissement et en développement d'entreprise.

Plus récemment (de 2005 à 2016), Mme Kordyback occupait le poste de directrice générale de Northwater Capital Inc. où elle assumait des responsabilités à l'échelle de l'entreprise et où elle était surtout responsable du volet de capital de risque de l'entreprise. Ses principales responsabilités au sein du volet de capital de risque comprenaient la diligence raisonnable, l'évaluation, la négociation et la création de valeur. Mme Kordyback a siégé à de nombreux conseils d'administration (secteur public, privé et sans but lucratif) et elle siège actuellement au conseil d'Airgain, Inc., une société inscrite au Nasdaq. Elle est également un membre très actif du groupe Women in Leadership, de Women in Capital Markets.

Mme Kordyback est titulaire d'un baccalauréat en mathématiques de l'Université de Waterloo et a reçu la désignation de comptable agréée en 1977.
Nomination : novembre 2016
Échéance du mandat : novembre 2018


Comités :
  • Comité des finances et de l'audit
  • Comité de gestion interne et des mises en candidature



Deborah Leckman

DEBORAH LECKMAN, MBA, CFA



Deborah Leckman est gestionnaire principale de placements et compte plus de 30 ans d'expérience dans les secteurs des caisses de retraite et de la gestion de patrimoine de particuliers, y compris plus de 20 ans à titre de portefeuilliste.

Mme Leckman occupait tout récemment le poste de vice-présidente principale chez TD Waterhouse, où elle était chargée de fournir des services de recherche, des recommandations et de la formation à plus de 1 200 conseillers financiers privés, planificateurs financiers et conseillers en placement privés dans l'ensemble du Canada. Avant de se joindre à TD Waterhouse, elle était responsable du programme d'actions de sociétés ouvertes sous gestion active de 15 milliards de dollars d'OMERS.

Mme Leckman est analyste financière agréée et titulaire d'une maîtrise en administration des affaires de l'Université McGill. Elle siège au comité des affaires financières de Family Services Toronto et au conseil d'administration de la Fondation CODE.

Nomination : février 2013
Renouvellement du mandate : février 2015
Renouvellement du mandat : février 2017
Échéance du mandat : janvier 2019

Comités :

  • Comité des finances et de l'audit
  • Comité des ressources humaines et de la rémunération (président)




Janet Leiper

JANET LEIPER, LLM, CS



Janet Leiper possède plus de 25 ans d'expérience à titre d'arbitre présidant des audiences administratives, de procureure et d'avocate de la défense en matière criminelle ainsi que de chef de l'éthique juridique et de la surveillance de la réglementation. Outre sa carrière juridique active, elle a occupé de nombreux postes au service de l'intérêt public. Mme Leiper est présidente suppléante des commissions d'examen de l'Ontario et du Nunavut. Elle a récemment occupé le poste bien en vue de commissaire à l'intégrité à la ville de Toronto. Elle a été présidente d'Aide juridique Ontario et directrice de Pro Bono Law Ontario. Elle continue de servir les juristes et le public à titre de conseillère élue du Barreau du Haut-Canada. En 2009, elle a reçu le Prix Laura Legge du Barreau, qui reconnaît les avocates en Ontario qui symbolisent le leadership dans la profession. Mme Leiper détient un baccalauréat en droit de l'Université Western Ontario ainsi qu'une maîtrise en droit de l'Université de Toronto. Elle a été admise au Barreau de l'Ontario en 1987, en plus d'avoir été accréditée par le Barreau du Haut-Canada à titre de spécialiste en droit criminel.

Nomination: janvier 2015
Renouvellement du mandat : janvier 2017
Échéance du mandat : janvier 2019

Comités :

  • Comité d'arbitrage
  • Comité de gestion interne et des mises en candidature (présidente)



Timothy Moseley

TIMOTHY MOSELEY, LLB, MBA



Timothy Moseley apporte à la Commission ses compétences en matière de réglementation à l'échelle mondiale et une expérience unique des litiges en valeurs mobilières et de l'application de la loi. Tout récemment, il a occupé le poste de premier vice-président et de chef de la conformité des activités mondiales de la Banque Canadienne Impériale de Commerce de 2004 à 2014. Auparavant, il a dirigé les activités canadiennes de conformité de CIBC et il a été à la tête des équipes du contentieux de CIBC et de Merrill Lynch Canada. De 1995 à 2001, il a été avocat du contentieux à la Direction de l'application de la loi de la CVMO et, au cours des deux dernières années, il a occupé le poste de chef du contentieux. M. Moseley est directeur du concours Laskin, le concours de plaidoirie national bilingue en droit administratif et il a prononcé régulièrement des conférences sur l'éthique des affaires dans le cadre de programmes de maîtrise en administration des affaires de l'Université Queen's et de l'Université York. Il a obtenu un baccalauréat en droit de l'Université de Toronto ainsi qu'une maîtrise en administration des affaires de l'Université Queen's. Il a été admis au Barreau de l'Ontario en 1989.

Nomination : janvier 2015
Renouvellement du mandat : janvier 2017
Échéance du mandat : janvier 2019

Committees:
  • Comité d'arbitrage (président)
  • Comité de gestion interne et des mises en candidature



AnneMarie Ryan

ANNEMARIE RYAN, MBA

Administrateur principal, CVMO


AnneMarie Ryan possède plus de 35 ans d'expérience sur les marchés financiers à titre de cadre supérieure dans les domaines de la planification stratégique, de la structure des marchés, du traitement des opérations et de la technologie connexe, pour des courtiers œuvrant auprès d'investisseurs institutionnels et particuliers.

Mme Ryan était tout récemment présidente d'AMR Associates, un cabinet-conseil spécialisé en stratégies commerciales, en technologies permettant d'effectuer des opérations et en questions de réglementation, où elle conseillait les cadres supérieurs du secteur des valeurs mobilières. Avant d'occuper ce poste, elle a connu une longue carrière à titre de cadre supérieure dans un certain nombre d'entreprises de services financiers.

Mme Ryan est présidente sortante et membre du conseil de Women in Capital Markets et administratrice de la fondation Benefaction et d'Épilepsie Canada.

Nomination : février 2013
Renouvellement du mandate : février 2015
Renouvellement du mandat : février 2017
Échéance du mandat : janvier 2019

Committees:

  • Comité d'arbitrage



Mark J. Sandler

MARK J. SANDLER



Mark Sandler est associé principal de Cooper, Sandler, Shime & Bergman s.r.l. Il est avocat plaidant devant les cours de première instance et d'appel spécialisé en droit criminel et réglementaire depuis 36 ans. Il a été élu à titre de Fellow de l'American College of Trial Lawyers. En 2015, il a reçu la médaille G. Arthur Martin pour ses contributions à l'administration de la justice criminelle.

M. Sandler a été élu pour trois mandats à titre de conseiller du Barreau du Haut-Canada. Durant son mandat de conseiller, il a présidé pendant environ dix ans le comité d'appel, rédigeant bien au-delà de 100 rapports de décision. Il a été membre à temps partiel du Tribunal des droits de la personne de l'Ontario et, avant sa nomination à la Commission, il a présidé des audiences disciplinaires pour l'OCRCVM et l'ACCFM. M. Sandler a également servi de conseiller ou de conseiller principal dans le cadre de nombreuses enquêtes ou vérifications publiques.

Il enseigne, tient des conférences et écrit de nombreux ouvrages sur une variété de sujets, notamment l'éthique en matière d'arbitrage, la tenue d'une audience et la rédaction des motifs. Par ailleurs, il a été responsable pendant plusieurs années de la formation et de l'éducation des arbitres pour le Barreau du Haut-Canada. Il est coauteur du recueil Criminal Procedure: Cases, Notes and Materials, en collaboration avec l'honorable juge Fern Weinper.


Nomination : février 2017
Échéance du mandat : février 2019

Comités :
  • Comité d'arbitrage
  • Comité des ressources humaines et de la rémunération