À propos


Directions et bureaux


La Commission est appuyée par un directeur général et chef des services administratifs et quelque 480 employés travaillant dans les 15 directions et bureaux.

Directions opérationnelles


Bureau des investisseurs – établit l'orientation stratégique et dirige les efforts de la CVMO en ce qui a trait à la participation, à l'éducation et à la sensibilisation des investisseurs et à la recherche. Le Bureau est également chargé des politiques, joue un rôle clé dans la surveillance de l'Ombudsman des services bancaires et d'investissement (OSBI) et assume un rôle de leadership dans le domaine de l'introspection comportementale à la CVMO.

Direction de la réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité – responsable de la réglementation des sociétés et des particuliers qui fournissent des conseils ou effectuent des opérations sur valeurs mobilières ou contrats à terme sur marchandises ainsi que des gestionnaires de fonds d'investissement en Ontario.

Direction du financement des sociétés – responsable de la réglementation des émetteurs assujettis autres que les fonds d'investissement et de la direction des initiatives concernant les politiques relatives aux émetteurs. La CVMO définit le cadre réglementaire des placements de valeurs mobilières sur les marchés public et dispensé, de même que des offres d'achat visant la mainmise, et surveille la conformité au moyen d'examens réguliers.

Direction des instruments dérivés – responsable de l'élaboration d'un cadre réglementaire pour les opérations sur instruments dérivés négociés hors cote en Ontario.

Direction de l'application de la loi – chargée de mener les enquêtes et les poursuites relatives aux infractions à la Loi sur les valeurs mobilières (Ontario) et d'obtenir des ordonnances d'intérêt public devant la Commission et les tribunaux.

Direction des fonds d'investissement – responsable de la réglementation des produits d'investissement qui cherchent à vendre des valeurs mobilières au public en Ontario, notamment des fonds mutuels, des fonds inscrits en bourse, des produits structurés et des régimes de bourse d'études.

Direction de la réglementation des marchés – responsable de la réglementation des entités d’infrastructure de marché (dont les bourses, les systèmes de négociation parallèles, les organismes d'autoréglementation et les agences de compensation) en Ontario et de l'élaboration de politiques relatives à la structure des marchés, à la compensation et au règlement.

Bureaux


Bureau du chef du contentieux – ressource interne de la CVMO en matière de questions juridiques, de politiques, de stratégies et de gestion du risque. Il supervise également l'intégrité organisationnelle et la conduite éthique.

Bureau du chef comptable – appuie la CVMO dans la création et la promotion d'un cadre rigoureux en ce qui a trait aux rapports financiers présentés par les participants au marché.

Bureau des affaires canadiennes et internationales – offre des conseils et du soutien à la CVMO quant à ses relations avec les autres organismes de réglementation et les gouvernements, tant au Canada qu'à l'échelle mondiale.

Bureau du Secrétaire de la Commission – appuie les membres de la Commission dans l'exécution du mandat que leur confère la loi à titre de membres d'un organisme de réglementation et d'un conseil d'administration en leur offrant des conseils sur des questions d'arbitrage et de droit administratif, de droit des sociétés et de gouvernance d'entreprise.

Direction de l'analyse économique, des stratégies et de la planification de projets – aide la CVMO à réaliser ses objectifs et ses priorités stratégiques par le biais de conseils en matière de politiques, de la planification de la recherche et des projets et du soutien des processus de planification des activités, de priorisation des politiques et de gestion du risque de la Commission.

Directions de soutien


Direction des communications et des affaires publiques – soutient et favorise la communication opportune et efficace afin que tous les intervenants demeurent au courant des priorités, des politiques et des mesures de la CVMO.

Direction des ressources humaines et des services générau – La Direction des ressources humaines et des services généraux est une nouvelle entité composée de l'ancienne Direction des ressources humaines et des unités opérationnelles suivantes de l'ancienne Direction des services généraux : l’administration (installations, approvisionnement et services de bureau), les services de gestion des connaissances, la gestion des documents et de l'information et la fonction de poursuite des activités de la Direction de l’analyse économique, des stratégies et de la planification de projets. Le mandat de la direction est de veiller à la gérance responsable des ressources de la CVMO, de contribuer à la productivité de la main-d'œuvre à l'échelle de l’entreprise et de diriger la conception et la mise en œuvre d'une expérience positive des employés.